Daniel Spagnou

De: Spagnou (Daniel, Pierre)
maire de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence). Chevalier du 19 mai 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-19"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
promotion
14 Juillet 201914/07/2019
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000609147(source JORF)
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000774004(source JORF)
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Patrick Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000231088(source JORF)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les
REPRÉSENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Patrick Guyot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
DEVE0210268A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Marcel Lebros
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000406528(source JORF)
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Spagnou (Daniel, Pierre)
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, conseiller général des Alpes-de-Haute-Provence, maire de Sisteron ; 39 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Spagnou (Daniel, Pierre)
vice-président d'un conseil régional, maire; 34 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994